|
|
 |
Les présentes Conditions Générales d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles pcpourpieces.compropose l'accès à son site.
Ce site est la propriété de pcpourpieces.com, et nous nous réservons le droit de modifier à n'importe quel moment ces présentes Conditions.
Par l'accès, la navigation ou l'utilisation de ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d'y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables a tous.
Les informations de ce site peuvent ne pas être exemptes d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques.
1.) Conditions d'inscription
Le fait de s'inscrire sur notre site, vous vous engagez à respecter
Les présentes conditions d'utilisation.
Nos services sont réservés aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français.
La visite et L'inscription sur notre site sont gratuites.
En vous inscrivant sur ce site, vous reconnaissez que vos Informations Personnelles :
a°) ne doivent pas être fausses, imprécises, mensongères
b°) ne doivent pas être diffamatoires, médisantes ou calomnieuses ;
c°) ne doivent pas être discriminatoires ou inciter à la violence ou à la haine raciale,
religieuse ou ethnique ;
d°) ne doivent pas comporter de contenus obscènes ou pédophiles ;
e°) ne doivent pas contenir de virus, cheval de Troie, ou tout autre code informatique visant à endommager ou à intercepter clandestinement des données
f°)Vous acceptez de ne pas utiliser de dispositifs ou logiciels de toutes
sortes afin de perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement de ce site.
Le respect de ces règlements constitue votre garantie d'utiliser nos services;
Ainsi nous nous engageons aussi à protégé vos informations personnelles.
2.) Données Personnelles
Pcpourpièces ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus rapidement et efficacement possible.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
En vous inscrivant sur ce site, vous reconnaissez qu'il est techniquement impossible de fournir les Sites exempts de tout défaut et que Pcpourpièces ne peut s'y engager; Ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site; Ou que le fonctionnement du Site peut être affecté par des facteurs que Pcpourpièces ne peut contrôler.
3.) Conditions de vente
Que vous soyez une société ou un particulier, et que vous soyez
l'acheteur sur notre site, la TVA peut être applicable à vos transactions.
Vous reconnaissez expressément et acceptez que la TVA s'applique à votre situation.
et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA) hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Toutes les commandes sont payables en Euros. Nous nous réservons le droit de modifier ces prix à tout moment.
4.) Modalités de Paiement et Livraison
Les produits demeurent la propriété de Pcpourpièces jusqu'à la reception du payement en totalité par l’acheteur.
La préparation de la commande ne se fera qu’après ce terme.
Les délais de livraison (2 à 4 jours selon la quantité de commandes) correspondent aux délais de traitement, d’expédition et d’acheminement. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Pcpourpièces ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.
Le règlement s’effectue par chèque ou via paypal . Les produits ainsi achetés ne sont pas remboursables. Nos produits sont vendus à l’état tels qu’ils sont mis en vente, avec d’aucune garantie, sans reprise.
Sans exclure d'autres voies de recours, nous nous réservons le droit de vous donner un
Avertissement, de suspendre temporairement ou définitivement votre inscription, d'y mettre fin et de cesser de vous fournir nos services si vous violez tout ou partie des présentes Conditions Générales.
Copyright Pcpourpièces.com - 2006
|
 |
|
|
Panier |
|
|
|
|
|
|